Mentions légales

Ferme la Ramière

Adresse :
7 chemin d’Arcaude
64260 Sainte-Colome
Tél : 05 59 05 63 69

RCS : 442 486 940 000 12
Statut Juridique : SARL
Directeur de publication : Fabienne AUGAREILS

Conception et réalisation du site :

KAPSICUM
Conseil et Création site Web, Référencement

Hébergeur :

KAPSICUM – SARL
Siret 482 107 638 00017
APE 7022Z RCS Pau 482 107 638
www.kapsicum.fr

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Evelyne AUGAREILS fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Evelyne AUGAREILS sera libre de modifier à tout moment.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

3. DONNÉES PERSONNELLES

Evelyne AUGAREILS s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Evelyne AUGAREILS s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4. RESPONSABILITE

Evelyne AUGAREILS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Evelyne AUGAREILS se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou une partie du site, sans préavis. Evelyne AUGAREILS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

Evelyne AUGAREILS n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.